Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAPRICES DE L'ÂME
SAS TRAVERS, SAS

Numéro de dépôt :
3732945
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/04/2020
LES CAPRICES DE L\'ÂME de TRAVERS

Présentation de la marque LES CAPRICES DE L'ÂME

Déposée le 26 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES CAPRICES DE L'ÂME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAVERS domicilié(e) 3 NAUDIN - 33126 - SAINT MICHEL DE FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 198 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TRAVERS domicilié(e) 3 NAUDIN - 33126 - SAINT MICHEL DE FRONSAC - France.

La marque LES CAPRICES DE L'ÂME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAPRICES DE L'ÂME est expirée depuis le 26 avril 2020.

TRAVERS a également déposé les autres marques suivantes : LA FOLLE EXISTENCE , Parce que c'est vous parce que c'est nous , La cabane de vignes , SAINT HENRY , Sirocco , LA TOUR BEVERLY , CRISTAL SAINT HENRY , VIEUX NAUDIN , HENRI TRAVERS , PETIT VAISSEAU


SAS TRAVERS, SAS - 3 NAUDIN - 33126 - SAINT MICHEL DE FRONSAC - France - SIREN 380198457


SAS TRAVERS - 3 NAUDIN - 33126 - SAINT MICHEL DE FRONSAC - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Vins.